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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIVA 3S
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SummerBio
Marque expirée - Marque en non vigueur

SummerBio
PRODIVA 3S, SAS

Numéro de dépôt :
3641139
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
SummerBio de PRODIVA 3S

Présentation de la marque SummerBio

Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIVA 3S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SummerBio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIVA 3S domicilié(e) 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODIVA 3S domicilié(e) 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SummerBio est expirée depuis le 1 avril 2019.

PRODIVA 3S a également déposé les autres marques suivantes : DivaBio


PRODIVA 3S, SAS - 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France


PRODIVA 3S - 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Miel, sirop de mélasse ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Vins. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.